Si vous souhaitez participer à la manifestation et que vous n'avez pas de moyen de transport, n'hésitez pas à nous contacter! Nous utiliserons le covoiturage pour permettre à chacun de participer. Appelez-nous au 06.12.69.19.91
Jean-Luc Mélenchon était jeudi l'invité de "Parole Directe" avec Laurence Ferrari et François Bachy. Retrouvez ici l'interview intégrale.
Lors du dernier conseil municipal, la grave question des emprunets toxiques a été
abordée et a donné lieu à un beau numéro d'esquive de la part de M. Kemel et son adjoint au Finances (voir plus bas). D'autres points ont été abordés, des questions posées... Nous relayons votre
parole au sein des institutions municipales comme par exemple nous l'avons fait sur l'accessiblilité des bâtiments municipaux aux personnes à mobilité réduite après avoir été interpellés par 2
Carvinoises directement touchées par le problème. Nous avons ainsi pu redire à M. Kemel qu'au delà des campagnes médiatiques où l'on a vu celui-ci emprunter le centre ville en fauteuil roulant,
rien de concret n'a été fait en la matière. La seule argumentation trouvée concernait l'ascenseur de l'Hôtel de ville (très souvent en panne) et était de dire que ce matériel avait été commandé
par l'ancienne municipalité... Les personnes à mobilité réduites, privées de cérémonies de mariage ou de baptême civil car contrainte de rester au rez-de-chaussée, apprécieront...
Un autre point soulevé par les carvinois ayant fait l'objet d'une remarque de la part de notre groupe, a été celui de la rubrique
"état-civil" que beaucoup d'entre vous lisent à chaque parution du bulletin municipal. A notre plus grande surprise, nous apprenions l'information suivante : (extrait du CLN de septembre
2011)
Tout comme vous, nous avons regretté une telle décision unilatérale, beaucoup de carvinois, surtout les plus âgés, qui apprécient justement cette rubrique, n'ont pas d'ordinateur et d'internet. Nous avons donc demandé les raisons d'une telle décision et avons relayé le souhait d'un grand nombre d'entre vous de revoir cette rubrique sur la version papier du bulletin municipal. Le maire revoit aisnsi sa copie et fera en sorte que cette rubrique retrouve la place qu'elle n'aurait jamais dû quitter!
PCF-Section de Carvin-Résultat de la tombola 2011
2ème tirage
1. Puzzle 1000 pièces ............................ 03038
2. Livre « La culture pour les nuls » ..... 02500
3. Appareil croque-monsieur ................ 01755
4. Livre « Larousse de poche » ............. 01570
5. Lot 6 couteaux + 6 fourchettes ......... 03408
Les lots sont à réclamer avant le 31 octobre 2011.
Téléphoner à Mme Dauchet 06 03 80 81 40
ou M. Bougnas 06 83 44 62 96.
Ou venir à la permanence le samedi de 10 h à 12 h au siège de la section au 14 rue du Progrès à Carvin.
Inscription sur les listes électorales
Elle ne se fait pas de manière automatique pour tout le monde, alors autant le faire soi-même ! Rappelons qu’en 2012, nous élirons le Président de la République et les Députés. Rendez-vous au bureau d’État-Civil de la mairie avec pièce d’identité et justificatif de domicile avant le 31 décembre 2011.
Après, il sera trop tard. Ne laissez pas les autres décider pour vous !
Par lettre du 17 août, nous vous avions demandé une subvention pour la famine en Somalie. Où en sommes-nous ?
Réponse du maire :la demande sera examinée au cours du prochain Bureau municipal et une subvention identique à celles accordées dans d’autres cas de catastrophes humanitaires sera allouée.
De nombreux bâtiments municipaux vont devoir subir des travaux d’aménagement pour permettre leur accès aux personnalités à mobilité réduite. Il ne reste que peu de temps pour les réaliser. Peut-on avoir un échéancier de ces travaux ?
Réponse du maire :la loi pour la mise en conformité des lieux accueillant le public pour permettre leur accessibilité aux personnes à mobilité réduite est une loi qui part d’une idée généreuse mais qui est pratiquement inapplicable. De nombreux bâtiments nécessiteraient de coûteux aménagements, qui parfois sont même impossibles à réaliser. Par exemple les bâtiments anciens accueillant du public en étage où l’installation d’ascenseurs est très souvent impossible.
Toutefois, une action pour sensibiliser le personnel communal sera menée pour l’installation de mobilier urbain (par exemple plans inclinés).
Une liste des travaux possibles d’aménagement sera proposée et discutée, en particulier dans la commission extramunicipale sur la mobilité.
La tenue des primaires du parti socialiste ont mis en évidence le manque cruel dans notre ville de panneaux d’affichage libre. On a vu un tel panneau apparaître au 104 rue de Pressencé. Ce panneau a-t-il été installé par la municipalité ? (il empiète sur le trottoir). Quand vous déciderez-vous à installer de tels panneaux dans la ville ?
Réponse du maire :Ce panneau vu au 104 rue de Pressencé n’est pas un panneau d’affichage libre. Il a été installé pour une communication de la mairie sur le bâtiment qui est derrière. Toutefois, le directeur des services travaille sur le dossier. Il se documente sur le mobilier urbain convenable. Six lieux ont été repérés. Les panneaux d’affichage seront installés en 2012.
Comme la presse le révélait avec fracas mercredi matin, la ville de Carvin a souscrit des emprunts toxiques en 2007 et 2008, contrairement à ce qu'avait toujours prétendu Ph. Kemel et son adjoint aux finances. Aujourd'hui, le maire et son adjoint affirme avoir réagi suffisamment tôt pour avoir écarté le danger. Mais ce ne sont, une fois de plus, que des paroles, nous exigeons beaucoup plus que cela, et nous entendons aller au bout de notre démarche. Ils nous ont menti en prétendant ne pas avoir souscrit de tels emprunts, alors la confiance est rompue. Chers amis carvinois, nous devons tous exiger de la majorité municipale qu'elle fasse preuve de transparence sur ce dossier des empruunts toxiques en apportant preuves et explications. Nous réclameons un conseil municipal exceptionnel sur cette question et nous transmettons une demande au Préfet pour qu'ils saisisse la chambre régionale de comptes pour faire toute la lumière. Voici le texte de notre intervention et la réponse apportée par le maire :
Intervention du groupe "Pour vous avec vous" sur les finances de la ville et les emprunts toxiques
"Dans la presse d’hier et d’aujourd’hui, on apprend qu’en 2009 la ville avait souscrit auprès de Dexia des emprunts toxiques pour un montant de 10 849 000 €. En l’occurrence, des emprunts à taux variables indexés sur le Franc suisse.
Or, à plusieurs reprises, en Conseil municipal ou en commission finances, dès qu’ont été connues les difficultés de certaines villes comme Saint-Étienne ou Argenteuil, nous vous avons demandé si la ville avait souscrit de tels emprunts toxiques.
Votre réponse a toujours été la même, rassurante : « non, la ville n’a pas souscrit d’emprunts toxiques, les finances de la ville sont gérées en père de famille ».
Vous auriez pu nous avertir du danger. Par exemple au cours de la commission finances du 30 novembre 2009 quand vous nous avez dit que vous faisiez 2 millions d’euros d’emprunts à taux fixes auprès de Dexia et 2 millions d’euros à taux variables auprès d’une autre banque, le Crédit Agricole, je crois, pour « ne pas mettre nos œufs dans le même panier ». À cette occasion et pour répondre à notre inquiétude, vous nous précisiez que la ville aurait la possibilité de fixer les taux dès le croisement des courbes de taux. Mais vous ne nous avez pas montré des contrats, pour que nous puissions les étudier et essayer de voir s’ils posaient problème. Nous vous faisions confiance. Mais aujourd’hui, la confiance n’est plus là. Ce jour-là, saviez-vous si les emprunts à taux variables dont vous parliez étaient toxiques ou non ? Saviez-vous si les emprunts que vous aviez contractés les années précédentes l’étaient ?
Vous nous avez dit que vous aviez renégocié avec la banque Dexia et que vous aviez obtenu de Dexia une transformation des contrats toxiques en contrats à taux fixe sans allongement de la durée de remboursement. Mais quels sont les nouveaux taux d’intérêt ? Y-a-t’il eu des contreparties ? Les contribuables carvinois auront-ils une rallonge à payer pour le remboursement de ces emprunts ?
Nous ne le savons pas, nous devons nous contenter de votre parole.
Les renseignements donnés par la presse concernent la banque Dexia en 2009. Or les emprunts à taux variable dont vous nous avez parlé le 30 novembre 2009 étaient souscrits auprès d’une autre banque. Dans les années qui ont précédé et suivi, des emprunts ont été souscrits auprès d’autres banques. Qu’en est-il des emprunts à taux variables souscrits auprès des autres banques que Dexia ? Allons-nous avoir des mauvaises surprises ?
Dans cette affaire, il nous apparaît évident que vous avez tout fait pour cacher le fait que la ville de Carvin avait souscrit des emprunts toxiques. Pire, qu’en réponse à nos demandes, vous avez menti en disant que la ville n’en avait pas souscrit. Oui, vous nous avez menti.
Soyons clairs : nous ne vous reprochons pas d’avoir été victimes, comme d’autres, de pratiques bancaires douteuses. Nous comprenons très bien que même des experts en comptabilité comme vous, monsieur le maire et vous, monsieur l’adjoint au finances, ont pu être grugés par la présentation de produits financiers dont on pouvait difficilement voir les tenants et les aboutissants.
Nous vous reprochons un manque de clarté, une volonté de ne donner à l’opposition et donc au public qu’un minimum d’informations, volonté n’hésitant pas à aller jusqu’au mensonge.
Maintenant, je m’adresserai à M. Delattre. En 2001, vous avez commandité un audit sur les finances de la ville, audit qui n’avait rien donné. Cela ne vous a pas empêché de dire à Mme Dauchet qu’elle avait joué avec les finances de la ville comme si elle était au Casino.
Aujourd’hui, nous pouvons vous retourner le compliment, sauf qu’au lieu de Casino, on peut dire que vous jouez à la roulette russe avec les finances de la ville.
Pour finir, notre groupe demande la tenue d’un Conseil extraordinaire sur les finances de la ville avec le détail des emprunts contractés par la ville, et ce, dans un avenir proche.
Dans ce climat d’opacité et de mensonges, nous vous informons que nous interpellerons prochainement Monsieur le Préfet afin de lui demander de saisir la Chambre Régionale des Comptes pour la réalisation d’un audit sur les finances de la ville."
> Réponse du maire :
M. Kemel dit qu’il donnera tous les éléments concernant les emprunts contractés par la ville à la commission Finances. Ensuite, il dit que ce qui est indiqué par le journal Libération comme surcoût est le surcoût qu’occasionnerait une demande de remboursement anticipé. C’est compliqué. Les emprunts sont des produits cotés : si le produit est jeune, sa cotation est élevée.
La ville de Carvin ne demande pas un remboursement anticipé. Il faut rembourser le capital emprunté.
Le système financier a développé une multitude de produits indicés sur les matières premières (café, etc.) ou les monnaies, qui rendent captifs ceux qui demandent les prêts. Comme les collectivités locales avaient tendance à moins emprunter, ils ont inventé ces produits pour augmenter leurs marges.
Oui, le maire est d’accord pour que la Chambre Régionale des Comptes donne son avis. La situation sollicite des démarches.
Aujourd’hui, selon lui, quand on fait la balance des gains et des pertes, l’opération est positive. Il faut maitriser et ne pas arriver à un remboursement anticipé.
Le maire admet tout de même que la situation d'aujourd'hui comporte encore des risques.
Manuel Tourbez : Existe-t-il des bons de sortie et y-aura-t’il un Conseil municipal pour étudier la situation financière et les emprunts de la ville ?
Le maire ne répond pas sur l’existence éventuelle d’un bon de sortie mais répond par l’affirmative sur le Conseil municipal.
Nous avons de sérieux doutes sur le fait que l'opération soit positive! Les exemples de villes se trouvant dans la même situation que Carvin montrent qu'elles ont beaucoup de difficultés à se dépétrer du bourbier financier causé par ces emprunts. Il serait peut-être judicieux pour M. Kemel de prêter sa baguette magique aux maires des autres communes concernées!
Aujourd'hui, nous restons vigilants sur la question :
- nous réclamons un conseil municipal traitant de la question
- nous sollicitons le Préfet pour saisir la Chambre Régionale des Comptes et réaliser un audit financier de la ville
- nous rendrons compte aux carvinois en temps réel des évolutions de cette affaire
Le journal Libération du 21 septembre a publié la liste des collectivités territoriales et autres organisme publics ayant contracté des emprunts dits "toxiques", c'est à dire des prêts à taux variables (essentiellement du fait des taux de change qui ont profondément changé à cause de la crise financière) qui ont vu leur montant de remboursement exploser avec la crise financière que nous connaissons depuis 2008. Il se trouve que notre ville est parmi les plus mal lotie dans ce domaine contrairement à toutes les affirmations qu'ont pu faire le maire Kemel et son adjoint aux finances Delattre quand nous les avons interrogés à ce sujet il y a déjà plus de 2 ans. Selon eux, à l'époque, Carvin n'était pas concernée par ce type d'emprunts, il n'était donc pas nécessaire de prendre des mesures pour en limiter la casse... Si les infos de Libération sont avérées, le mensonge de Kemel et de son adjoint l'est aussi, ce qui est d'une extrême gravité. Ils ont voulu nous cacher la situation, nous risquons fort d'en payer un lourd tribu!
Voici les chiffres annoncés par Libé et consultables sur www.liberation.fr
Commentaire du journal :
"L'addition pourrait encore grimper avec des prêts qui courent jusqu'en 2025 ou 2030", souligne Libération, qui conclut que "ces emprunts toxiques n'ont pas fini de pourrir la vie des collectivités. Et des contribuables, sur qui pèse une double menace : l'augmentation des impôts locaux et un déficit de services publics".
Les chiffres annoncés :
COMMUNE DE CARVIN
Montant total des emprunts : 10 849 000 €
Montant total des surcoûts : 5 585 000 €
Ratio surcoûts/montant total : 51,48 %
COMMUNE DE CARVIN
|
Nom de l'emprunt |
TOFIX DUAL EUR CHF FIXE FLEXI |
|
Type d'emprunt |
Structure complexe d'options sur cours de change |
|
Date de début |
7/1/2007 |
|
Date de fin |
7/1/2036 |
|
Montant |
5 759 000 € |
|
Surcoûts |
3 320 000 € |
|
Ratio surcoûts/montant |
57,65 % |
|
Banque de contrepartie |
BARCLAYS |
|
Nom de l'emprunt |
TIPTOP EURIBOR |
|
|
Type d'emprunt |
Structure complexe d'options sur taux d'intérêt |
|
|
Date de début |
4/2/2007 |
|
|
Date de fin |
1/3/2022 |
|
|
Montant |
336 000 € |
|
|
Surcoûts |
29 000 € |
|
|
Ratio surcoûts/montant |
8,63 % |
|
|
Banque de contrepartie |
DEXIA BANK BELGIUM |
|
|
Nom de l'emprunt |
TOFIXIA USD FLEXI |
|
Type d'emprunt |
Structure complexe d'options sur taux d'intérêt |
|
Date de début |
8/5/2008 |
|
Date de fin |
9/3/2046 |
|
Montant |
4 754 000 € |
|
Surcoûts |
2 236 000 € |
|
Ratio surcoûts/montant |
47,03 % |
|
Banque de contrepartie |
ROYAL BANK OF CANADA |
A titre de comparaison :
COMMUNE D'HÉNIN-BEAUMONT
Montant total des emprunts : 16 957 000 €
Montant total des surcoûts : 3 694 000 €
Ratio surcoûts/montant total : 21,78 %
COMMUNE DE LEFOREST
Montant total des emprunts : 7 437 000 €
Montant total des surcoûts : 2 999 000 €
Ratio surcoûts/montant total : 40,33 %
COMMUNE DE SALLAUMINES
Montant total de l'emprunt : 3 371 000 €
Montant total des surcoûts : 1 760 000 €
Ratio surcoûts/montant total : 52,21 %
COMMUNE DE NOYELLES-LES-VERMELLES
Montant total des emprunts : 3 690 000 €
Montant total des surcoûts : 1 168 000 €
Ratio surcoûts/montant total : 31,65 %
COMMUNE DE BRUAY-LA-BUISSIERE
Montant total des emprunts : 8 126 000 €
Montant total des surcoûts : 2 522 000 €
Ratio surcoûts/montant total : 31,04 %
COMMUNE D'AUCHEL
Montant total des emprunts : 6 082 000 €
Montant total des surcoûts : 1 658 000 €
Ratio surcoûts/montant total : 27,26 %
Derniers Commentaires